 Le SCoT de l'Artois |
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Le SCoT de l’Artois a été approuvé le 29 Février 2008. Fruit d’un travail d’analyse et de propositions de 4 ans, il donne les grandes orientations du développement des 100 communes qui le composent pour les 10 prochaines années: maîtrise de l’urbanisation, protection et valorisation des milieux naturels, structuration du développement économique et des différents modes de transport.
Aujourd’hui, la phase de mise en œuvre du document est assurée par l’AULAB à travers toutes ses activités mais aussi par la mise en place des observatoires et les missions de conseils aux communes. |
| Télécharger le SCoT de l'Artois sur le site du SMESCOTA : www.smescota.fr |
| La Boîte à Outils du SCoT de l'Artois |
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Afin de faciliter la déclinaison et la mise en oeuvre du SCoT, l'Agence d'Urbanisme a réalisé pour le compte du SMESCOTA une boîte à outils composée :
- de fiches techniques thématiques;
- d'une grille d'analyse de la compatibilité SCoT / PLU;
- d'un guide sur les outils de l'action foncière;
- d'une méthodologie sur la réalisation de diagnostics fonciers;
- d'une fiche récapitulative des grandes orientations du SCoT. |
| Télécharger la boîte à outils du SCoT de l'Artois sur la page RESSOURCES de notre site. |
| Le SCoT du Pays du Ternois |
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Les cinq Communautés de communes du Saint-Polois, du Pays d’Heuchin, du Pernois, de la région de Frévent et de l’Auxilois travaillent ensemble depuis plus de sept ans dans le cadre du Pays du Ternois. Les élus ont décidé au printemps 2010 de réaliser un SCoT à cette échelle pertinente, un territoire composé de 104 communes et de 37 832 habitants en 2007.
L’AULAB va ainsi accompagner ces intercommunalités dans l’élaboration et la mise en œuvre du SCoT du Ternois, dont les études de diagnostic seront lancées dès validation du périmètre, qui vient d'être approuvé par le préfet du Pas-de-Calais. Une Approche Environnementale de l’Urbanisme sera également conduite sur ce périmètre, et constituera un véritable outil d’aide à la décision dans les futures orientations du SCoT. |
L'InterSCoT Terres du Nord
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L’Interscot est une démarche partenariale entre SCoT, volontaire, non encadrée par la loi qui répond à un constat : les relations entre territoires se complexifient et les interdépendances grandissent. L’Interscot Terres du Nord regroupe 4 SCoT : le SCoT de l’Artois, le SCoT de Lens-Lièvin Hénin-Carvin, le SCoT du Grand Douaisis, et le SCoT de la Région d’Arras. Les Présidents des SCoT ont choisi de travailler ensemble dans le cadre d’une coopération territoriale élargie pour asseoir la mise en œuvre de nos SCoT et ouvrir des pistes de réflexion à une nouvelle échelle. La démarche est soutenue et co financée par le Conseil Régional Nord Pas-de-Calais. |
Le suivi des documents d’urbanisme
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Dans le cadre de ses missions (prospective, observatoire, déclinaison de la trame verte et bleue…) et de la mise en compatibilité du SCoT de l’Artois, l’agence d’urbanisme assure le suivi des documents d’urbanisme dans une double optique. La synthèse de l’ensemble des documents au sein de l’agence permet une veille réglementaire continue sur l’ensemble du territoire. En amont, l’agence remplit une mission de conseil pour aider les communes à mieux appréhender les nouveaux enjeux à intégrer dans leurs documents de planification. |
| Diagnostic du foncier à urbaniser à vocation habitat |
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Dans le cadre de la mise en œuvre du SCoT, les communes qui mettent en révision, modifient ou élaborent leurs documents d’urbanisme, doivent intégrer de nouvelles prescriptions issues du Document d’Orientations Générales du SCoT.
Pour les aider à se questionner sur les questions de densités urbaines, de logements mais aussi de stratégies foncières, l’agence a mis en place un groupe de travail composé de la DDTM Béthune/Lens, des intercommunalités du territoire et de l’Etablissement Public Foncier Nord-Pas-de-Calais.
Depuis le début de l'année 2009, la méthodologie a été appliquée à plus de 35 communes. Le travail est actuellement mené sur les communes du SIVOM des Deux Cantons et se poursuivra dans les prochains mois sur les communes sollicitant l'agence.
Télécharger la méthodologie du diagnostic foncier sur
la page RESSOURCES de notre site.
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Aide à la réalisation de PLU "Qualité environnementale et développement durable"
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Au titre de la convention partenariale nouée entre l’AULAB, la Région et l’ADEME au titre du FRAMEE 2009, l’Agence, en tant que maître d’ouvrage délégué, a lancé une mission d’étude conseil sur le volet « Qualité Environnementale et Développement Durable » des PLU. Cette démarche expérimentale est menée de façon conjointe et partenariale (mission de révision de PLU et mission étude conseil) sur 4 communes choisies selon leur typologie : Annezin (commune périphérique à la ville centre), Béthune (ville centre), Marles-les-Mines (commune de l’ancien Bassin Minier) et La Couture (commune périurbaine). Merville, qui a adhéré à l’AULAB en septembre 2010, en bénéficie également. L’originalité de cette démarche était d’anticiper la loi portant Engagement National pour l’Environnement et de disposer ainsi de documents exemplaires en termes de développement durable. La démarche s’achèvera courant 2011 pour les 4 premiers lancés et en 2012 pour Merville. Ces PLU seront accompagnés de cahiers de recommandations architecturales, environnementales et paysagères ainsi que d’une démarche de participation des habitants à la définition du projet communal.
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| La Coopération métropolitaine |
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L’association « Aire métropolitaine de Lille » a été créée le 13 février 2008. Les statuts de l’association indiquent qu’elle doit œuvrer à la construction d’un espace de coopération, faire de cette aire métropolitaine au cœur de l’Europe, un espace dynamique et compétitif, et développer des projets concrets, destinés autant à améliorer la qualité de la vie qu’à développer les atouts économiques du territoire, afin d’accroître son attractivité. C’est avant tout un espace d’échange et de partenariat entre les EPCI qui la compose.
L’AULAB représente, dans le cadre des groupes de travail de la COMET, le SMESCOTA. Elle intervient en outre sur des actions spécifiques : la trame verte et bleue, la mobilité et les transports, et plus particulièrement dans le groupe de travail urbanisme durable qui a établi un programme d’ateliers de travail/formation à destination des techniciens des territoires sur 2009/2010. L’Agence s’engagera encore plus aux côtés de l’AML dans son programme d’actions 2011.
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Télécharger la Déclaration d'intention de l'aire méttropolitaine de Lille en pdf
Lien vers le portail de l'aire métropolitaine de Lille : http://www.lille-metropole-2015.org/ADU/sommaire.html |
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